Conseil municipal du 28 juin 2017
28/06/2017

Le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire le mercredi 28 juin 2017 à 20h30 en Mairie.

Ordre du Jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 mars 2017
  2. Décision modificative au budget
  3. Droit de préemption
  4. Déclassement de voiries communales et autorisation de prescrire une enquête publique pour aliénation du domaine privé communal
  5. Hameau de Kerguillec: acquisition à l’euro symbolique
  6. Vote des tarifs périscolaires 2017/2018
  7. Attribution du marché de confection des repas au restaurant scolaire
  8. Renouvellement de la convention pour l’initiation au Breton à l’école
  9. Contrat de prestation de services pour l'organisation d'ateliers TAP sportif
  10. Personnel communal : création d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi
  11. Attribution du marché de l'aménagement de la route de la gare
  12. Appel à projets pour la répartition du produit des amendes de police relative à la circulation routière
  13. Implantation d'une baie outdoor FREE : convention et fixation de la redevance d'occupation du domaine public
  14. Congrès des Maires 2017 : remboursement de frais
  15. Adhésion de la CCPBS au syndicat mixte chargé de la gestion des ports de pêche et de plaisance de Cornouaille
  16. Logiciels métiers Mairie : reconduction du contrat avec la société SEGILOG
  17. Avenant à la convention de télétransmission des actes au contrôle de légalité
  18. Décisions du Maire
  19. Informations diverses