Conseil municipal 20 février 2014
20/02/2014

Le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire le jeudi 20 février 2014 à 20h30 en Mairie.

Ordre du jour:

1-Approbation du compte-rendu de la séance du 13 décembre 2013

2-Vote du compte administratif 2013 (budget principal, SPANC)

3-Approbation des comptes de gestion 2013 du receveur munipal

4-Attribution du marché à bons de commande: programme de voirie 2014-2016

5-Construction d'une 7ème classe à l'école Jean-Bideau

6-Redevance d'occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques

7-Convention 2014 avec la crèche et halte garderie Ti-Liou pour l'année 2014

8- Convention 2014 avec le relais des assistantes maternelles Ti-Liou pour l'année 2014

9- Inventaire des zones humides : convention avec le syndicat mixte du Sage Ouesco

10- Réforme des rythmes scolaires: horaires à la rentrée 2014/2015

11- Personnel communal : création d'un poste de rédacteur

12- Modification du régime indemnitaire

13- Schéma de Cohérence Territoriale de l'Ouest Cornouaille

14-Décisions du Maire

15- Questions et informations diverses