Conseil municipal 11 décembre 2013
11/12/2013

Le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire le mercredi 11 décembre 2013 à 20h30 en Mairie.

  Ordre du Jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 12 septembre 2013
  2. Suppression de l'aide au ravalement de façade
  3. Approbation du Programme Local de l'Habitat
  4. Modification des statuts de la communauté de Communes du Pays Bigouden Sud pour déclarer – dans la rubrique tourisme – le site de Tronoën d'intérêt communautaire
  5. Approbation de la modification et de la révision simplifiée du plan local d'urbanisme
  6. Approbation de la révision simplifiée du plan local d'urbanisme
  7. Rétrocession de la voirie du lotissement du Clos de Pen-Enez Izella à la commune
  8. Convention de rétrocession des voies et espaces communs du lotissement "Kloz Ar skol"
  9. Convention d'utilisation du domaine public
  10. Prolongation d'un agent en contrat unique d'insertion
  11. Décisions modificatives au budget général
  12. Tarifs communaux 2014
  13. Questions et informations diverses