Conseil Municipal du 23 novembre 2011
23/11/2011

Le Conseil Municipal s'est réuni en mairie en session ordinaire le mercredi 23 novembre 2011 à 20h30.

Ordre du Jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 28 septembre 2011

2. Instauration de la taxe d'aménagement

3. Dénomination de voies

4. Cessions de chemins: enquête publique

5. SPANC: procédure de délégation de service 2012-2017

6. Inventaire communal

7. Personnel communal: création de poste

8. Chenil Service : renouvellement du contrat pour l'année 2012

9. Avenant n°1 au marché de travaux d'aménagement des voies communales de Kerguillec et de Kerhors

10. Décisions du Maire

11. Informations diverses