Conseil Municipal du mercredi 16 juin 2010
16/06/2010

Ordre du Jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 24 mars 2010
  2. Aménagement de la route de Kerguillec: Déroulement de l’opération et convention de groupement de commande avec la CCPBS
  3. Aménagement de la route de Kerhors
  4. Instauration et délégation de droit de préemption
  5. Conventions avec Ti Liou pour l’année 2010
  6. Initiation à la langue Bretonne à l’école
  7. Tarifs des services périscolaires pour l’année scolaire 2010/2011
  8. Personnel communal: création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe à 35/35èmes
  9. Personnel communal: création d’un poste d’adjoint administratif territorial de 1ère classe à 28/35èmes
  10. Personnel communal: diminution horaire de 30/35èmes à 27/35èmes
  11. Convention d’autorisation générale de poursuite par voie de saisie
  12. Subvention exceptionnelle
  13. Convention d’utilisation d’un terrain communal avec la société de chasse pour l’installation d’une volière dite «Anglaise»
  14. Bonification du coefficient d’occupation des sols en zone UHc
  15. Conventions avec les associations
  16. Informations et questions diverses