Accueil > Comptes rendus > Conseil Municipal du 20 avril 2011

Le Conseil Municipal s'est réuni en mairie le mercredi 20 avril 2011 à 20h30 en Mairie en session ordinaire.

Ordre du Jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 février 2011
2. Vote du compte administratif 2010 (budget principal, lotissement communal, SPANC)
3. Approbation des comptes de gestion du receveur municipal
4. Affectation du résultat (budget principal, SPANC)
5. Vote du budget primitif 2011 (budget principal, SPANC)
6. Vote des taux d’imposition pour l’année 2011
7. Vote des subventions pour l’année 2011
8. Convention avec le Relais des Assistants Maternels pour l’année 2011
9. Signalisation: contractualisation du marché
10. Avenant marché du restaurant scolaire
11. Admission en irrécouvrables
12. Décisions du Maire
13. Questions diverses